DB CONSEIL
Présentation de la marque DB CONSEIL
Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société de Conseil en Actuariat Financier S.C.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DB CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB CONSEIL est expirée depuis le 5 avril 2000.
Société de Conseil en Actuariat Financier S.C.A.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43