Société de Conseil aux Entreprises Touristiques et Prise de Participation.
Numéro de dépôt :
4249586
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
Présentation de la marque Traveller Made Do Not Disturb
Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la société Société de Conseil aux Entreprises Touristiques et Prise de Participation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Traveller Made Do Not Disturb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la société Société de Conseil aux Entreprises Touristiques et Prise de Participation domicilié(e) 12 rue de Civry - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 441 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCETEPP, M. Quentin Desurmont domicilié(e) 12 rue de Civry - 75016 - Paris - France.
La marque Traveller Made Do Not Disturb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Conseil aux Entreprises Touristiques et Prise de Participation. - 12 rue de Civry - 75016 - Paris - France - SIREN 493441703
SCETEPP, M. Quentin Desurmont - 12 rue de Civry - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 6 avril 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°784658 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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