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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES
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COVERCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVERCOURT
SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES S.A., Zone industrielle d'Honfleur, 14600 HONFLEUR.

Numéro de dépôt :
1194537
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1992

Présentation de la marque COVERCOURT

Déposée le 4 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COVERCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT. - France.

La marque COVERCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVERCOURT est expirée depuis le 4 février 1992.

SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : COVERTENN


SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES S.A., Zone industrielle d'Honfleur, 14600 HONFLEUR. - France


ECREPONT ROBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, ossatures de soutien, pierres artificielles et naturelles;ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, matériaux de couverture;tuyaux en grès ou en ciment;produits servant à la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...); matières textiles fibreuses brutes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.