Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOPHANE
SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1692612
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001

Présentation de la marque SOCOPHANE

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCOPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES domicilié(e) Rue de l'Abbaye, 08460 SIGNY L'ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SOCOPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOPHANE est expirée depuis le 10 septembre 2001.

SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOCOSKIN , SOCOVINYL , SOCOFORM , SOCORETRACT


SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES, société anonyme - Rue de l'Abbaye, 08460 SIGNY L'ABBAYE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Produits de parfumerie, cosmétiques.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique (cassettes, disquettes), disques acoustiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles de papeterie pour écoliers, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sachets, enveloppes, pochettes en papier et en matières plastiques pour l'emballage.Films, gaines et feuilles de résines thermoplastiques de synthèse (qualité technique) particulièrement adaptés aux techniques de: emballage, surenveloppage, fardelage, pelliculage, complexage, soudage, confection de sacs et sachets, formage sous vide.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.