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Marques déposées par la société SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES - S.O.C.O.T.E.P
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SOCOFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCOFORM
SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES - S.O.C.O.T.E.P.

Numéro de dépôt :
1227999
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque SOCOFORM

Déposée le 20 janvier 1983 par la société SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES - S.O.C.O.T.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES - S.O.C.O.T.E.P domicilié(e) Rue de l'Abbaye, 08460 SIGNY L'ABBAYE (dossier no 2013160) - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 120 658 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2013160) - France.

La marque SOCOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCOFORM est expirée depuis le 20 janvier 2003.

SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES - S.O.C.O.T.E.P a également déposé les autres marques suivantes : SOCOSKIN , SOCOPHANE , SOCOVINYL , SOCORETRACT


SOCIETE DE CONFECTIONS TEXTILES ET PLASTIQUES - S.O.C.O.T.E.P. - Rue de l'Abbaye, 08460 SIGNY L'ABBAYE (dossier no 2013160) - France - SIREN 787120658


SODEMA - (dossier no 2013160) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1992 n°2013160 - Publication au BOPI 1992-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Films, gaines et feuilles de résines thermoplastiques de synthèse (qualité technique et qualité alimentaire) adhésivés ou non, articles de papeteries et d'écoliers, maroquinerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.