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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) societe de confection du centre
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LA CASQUETTE FRANCAISE DEPUIS 1949
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASQUETTE FRANCAISE DEPUIS 1949
societe de confection du centre, sarl

Numéro de dépôt :
3790158
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
LA CASQUETTE FRANCAISE DEPUIS 1949 de societe de confection du centre

Présentation de la marque LA CASQUETTE FRANCAISE DEPUIS 1949

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) societe de confection du centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASQUETTE FRANCAISE DEPUIS 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) societe de confection du centre domicilié(e) 26 bld du président bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 000 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe de confection du centre domicilié(e) 26 bld du président bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque LA CASQUETTE FRANCAISE DEPUIS 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASQUETTE FRANCAISE DEPUIS 1949 est expirée depuis le 13 décembre 2020.

societe de confection du centre a également déposé les autres marques suivantes : ROADSTER INTERNATIONAL , la boutique Française


societe de confection du centre, sarl - 26 bld du président bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 316000793


societe de confection du centre - 26 bld du président bertrand - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; bonneterie.