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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONFECTION BALSAN
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BALSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALSAN
SOCIETE DE CONFECTION BALSAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93471367
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2023

Présentation de la marque BALSAN

Déposée le 7 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONFECTION BALSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONFECTION BALSAN domicilié(e) Z.I. LA MALTRIE - 36130 - MONTIERCHAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 030 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BALSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALSAN est expirée depuis le 7 juin 2023.

SOCIETE DE CONFECTION BALSAN a également déposé les autres marques suivantes : BALSAN , VAUTOUR


SOCIETE DE CONFECTION BALSAN, Société par actions simplifiée - Z.I. LA MALTRIE - 36130 - MONTIERCHAUME - France - SIREN 712030402


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292278 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 13 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379556 - Publication au BOPI 2003-10-13

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2003 n°2243190 - Publication au BOPI 2003-05-22

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532214 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-14

Vêtements civils et administratifs