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Marques déposées par Société de Confection Balsan
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BALSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALSAN
Société de Confection Balsan

Numéro de dépôt :
4406295
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
BALSAN de Société de Confection Balsan

Présentation de la marque BALSAN

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par Société de Confection Balsan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est Société de Confection Balsan domicilié(e) ZI La Maltrie - 36130 - MONTIERCHAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Marck Holding, Monsieur Frédéric PARADIS domicilié(e) 74 rue Villebois-Mareuil - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque BALSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALSAN arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

Société de Confection Balsan a également déposé les autres marques suivantes : BALSAN , VAUTOUR


Société de Confection Balsan - ZI La Maltrie - 36130 - MONTIERCHAUME - France


Groupe Marck Holding, Monsieur Frédéric PARADIS - 74 rue Villebois-Mareuil - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Recherches techniques ; stylisme (esthétique industrielle).