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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONFECTION ARMORICAINE SO.CO.A. PRODUCTIONS
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BY BRITTANNY-YEAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY BRITTANNY-YEAST
S.A.R.L. SOCIETE DE CONFECTION ARMORICAINE SO.CO.A. PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
1645073
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
12/02/2001
BY BRITTANNY-YEAST de SOCIETE DE CONFECTION ARMORICAINE SO.CO.A. PRODUCTIONS

Présentation de la marque BY BRITTANNY-YEAST

Déposée le 12 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONFECTION ARMORICAINE SO.CO.A. PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN), la marque française « BY BRITTANNY-YEAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONFECTION ARMORICAINE SO.CO.A. PRODUCTIONS domicilié(e) Z.I. DE QUEVERT, 22102 DINAN CEDEX - France.

La marque BY BRITTANNY-YEAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY BRITTANNY-YEAST est expirée depuis le 12 février 2001.


S.A.R.L. SOCIETE DE CONFECTION ARMORICAINE SO.CO.A. PRODUCTIONS - Z.I. DE QUEVERT, 22102 DINAN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vêtements confectionnés, vêtements de yachting, vêtements de loisir