Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORVAL
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT MODERNE SOURCE LA CHATELAINE

Numéro de dépôt :
1138049
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
ANNONAY

Présentation de la marque DORVAL

Déposée le 12 février 1980 par SOCIETE DE CONDITIONNEMENT MODERNE SOURCE LA CHATELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE CONDITIONNEMENT MODERNE SOURCE LA CHATELAINE domicilié(e) (SARL) DORNAS 07160 LE CHEYLARD - France.

La marque DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE CONDITIONNEMENT MODERNE SOURCE LA CHATELAINE - (SARL) DORNAS 07160 LE CHEYLARD - France


Inscription - Renonciation partielle n°128769 - Publication au BOPI 1980-054

Bière, ale, porter, boissons non alcooliques, sirops, et autres préparations pour faire des boissons.