Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DORVAL
Numéro de dépôt :
1138049
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Présentation de la marque DORVAL
Déposée le 12 février 1980 par SOCIETE DE CONDITIONNEMENT MODERNE SOURCE LA CHATELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Renonciation partielle n°128769 - Publication au BOPI 1980-054