Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ABEILLE ROYALE
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4025641
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
L ABEILLE ROYALE de SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE

Présentation de la marque L ABEILLE ROYALE

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ABEILLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE domicilié(e) 81, rue de la Baraudière, Zone d'activités - 45700 - Villemandeur - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque L ABEILLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ABEILLE ROYALE est expirée depuis le 7 août 2023.

SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : MIELS VILLENEUVE , L ABEILLE DELICIEUSE , CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL , APIMIEL , L'ABEILLE LABORIEUSE , LE RUCHER GOURMAND , Nonnette de Sologne , DIET APIS , L'ABEILLE ROYALE , LE RUCHER


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE, société anonyme - 81, rue de la Baraudière, Zone d'activités - 45700 - Villemandeur - France - SIREN 343291514


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687357 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Compléments alimentaires de gelée royale, gelée royale à usage pharmaceutique ;

Pollen préparé pour l'alimentation, confitures, compotes, conserves de fruits, gelées de fruits ;

Miels, gelée royale, préparations alimentaires à base de miel et de gelée royale, biscuits au miel, notamment pains d'épice, nonnettes, gaufres, spéculoos et madeleines, confiseries au miel, notamment bonbons, guimauve et nougat ; bonbons.