Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIET APIS
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1643435
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2009
DIET APIS de SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE

Présentation de la marque DIET APIS

Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIET APIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE domicilié(e) Rue Edouard Branly, 45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2141324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141324) - France.

La marque DIET APIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIET APIS est expirée depuis le 4 avril 2009.

SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : MIELS VILLENEUVE , L ABEILLE ROYALE , L ABEILLE DELICIEUSE , CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL , APIMIEL , L'ABEILLE LABORIEUSE , LE RUCHER GOURMAND , Nonnette de Sologne , L'ABEILLE ROYALE , LE RUCHER


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (Société Anonyme) - Rue Edouard Branly, 45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2141324) - France - SIREN 343291514


NOVAMARK - (dossier no 2141324) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141324 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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