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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve
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LES DOUCES SAVEURS... SCDMV
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DOUCES SAVEURS... SCDMV
Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve société anonyme

Numéro de dépôt :
96656307
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque LES DOUCES SAVEURS... SCDMV

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOUCES SAVEURS... SCDMV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve domicilié(e) Z.A., 81 rue de la Baraudière,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2322866) - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2322866) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOUCES SAVEURS... SCDMV est expirée depuis le 19 décembre 2016.

Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve a également déposé les autres marques suivantes : LES DOUCES SAVEURS... SCDMV , DIET APIS , L OVLIVE , Abeille et Soins


Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve société anonyme - Z.A., 81 rue de la Baraudière,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2322866) - 45700 - France - SIREN 343291514


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2322866) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322866 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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