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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve
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LES DOUCES SAVEURS... SCDMV
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DOUCES SAVEURS... SCDMV
Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve société Anonyme

Numéro de dépôt :
96653827
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016

Présentation de la marque LES DOUCES SAVEURS... SCDMV

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOUCES SAVEURS... SCDMV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve domicilié(e) Z.A., 81 rue de la Baraudière,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2323221) - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2323221) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOUCES SAVEURS... SCDMV est expirée depuis le 4 décembre 2016.

Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve a également déposé les autres marques suivantes : DIET APIS , L OVLIVE , LES DOUCES SAVEURS... SCDMV , Abeille et Soins


Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve société Anonyme - Z.A., 81 rue de la Baraudière,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2323221) - 45700 - France - SIREN 343291514


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2323221) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323221 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Miel, confiserie et pâtisserie au miel