Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1684317
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
Présentation de la marque DIET APIS
Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIET APIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve domicilié(e) 81 rue de la Baraudière Zone d'activités - 45700 - VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Conditionnement et de Distribution des Miels Villeneuve, Société Anonyme - 81 rue de la Baraudière Zone d'activités - 45700 - VILLEMANDEUR - France - SIREN 343291514
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141325 - Publication au BOPI 1999-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404053 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08
Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687357 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Gelée royale. Pollen
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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