Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE
/
PEPS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEPS
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE, SARL

Numéro de dépôt :
3874149
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PEPS de SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE

Présentation de la marque PEPS

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE domicilié(e) 124 Route des Grands Champs Sud - 74580 - VIRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 855 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE domicilié(e) 124 Route des Grands Champs Sud - 74580 - VIRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE, SARL - 124 Route des Grands Champs Sud - 74580 - VIRY - France - SIREN 533855094


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DE FRUITS DE SAVOIE - 124 Route des Grands Champs Sud - 74580 - VIRY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580614 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).