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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONCEPTION IMMOBILIERE ARIANE CONSTRUCTION
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ARIANE CONSTRUCTIONS Le spécialiste de la maison individuelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIANE CONSTRUCTIONS Le spécialiste de la maison individuelle
“ SOCIETE DE CONCEPTION IMMOBILIERE ARIANE CONSTRUCTION ” Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3259527
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2013
ARIANE CONSTRUCTIONS Le spécialiste de la maison individuelle de SOCIETE DE CONCEPTION IMMOBILIERE ARIANE CONSTRUCTION

Présentation de la marque ARIANE CONSTRUCTIONS Le spécialiste de la maison individuelle

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONCEPTION IMMOBILIERE ARIANE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ARIANE CONSTRUCTIONS Le spécialiste de la maison individuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONCEPTION IMMOBILIERE ARIANE CONSTRUCTION domicilié(e) 74 avenue Pasteur,33185 LE HAILLAN - 33185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 339 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Xavier CHEPEAU Maître Frédérique LUMEAU Avocat à la Cour domicilié(e) 17 rue de Rivière, B.P 68,33029 BORDEAUX CEDEX - 33029 - France.

La marque ARIANE CONSTRUCTIONS Le spécialiste de la maison individuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIANE CONSTRUCTIONS Le spécialiste de la maison individuelle est expirée depuis le 27 novembre 2013.


“ SOCIETE DE CONCEPTION IMMOBILIERE ARIANE CONSTRUCTION ” Société par Actions Simplifiée - 74 avenue Pasteur,33185 LE HAILLAN - 33185 - France - SIREN 351339213


Cabinet Xavier CHEPEAU Maître Frédérique LUMEAU Avocat à la Cour - 17 rue de Rivière, B.P 68,33029 BORDEAUX CEDEX - 33029 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Construction de maisons individuelles, entreprise générale du bâtiment à savoir travaux de bâtiment et de rénovation.