Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONCEPTION ET DE TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS AU CAPITAL DE 150000 F
/
Baléares Fenêtres. Portes. Volets PVC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baléares Fenêtres. Portes. Volets PVC
SOCIETE DE CONCEPTION ET DE TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS SARL AU CAPITAL DE 150000 F

Numéro de dépôt :
3017795
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010
Baléares Fenêtres. Portes. Volets PVC de SOCIETE DE CONCEPTION ET DE TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS AU CAPITAL DE 150000 F

Présentation de la marque Baléares Fenêtres. Portes. Volets PVC

Déposée le 22 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONCEPTION ET DE TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS AU CAPITAL DE 150000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baléares Fenêtres. Portes. Volets PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONCEPTION ET DE TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS AU CAPITAL DE 150000 F domicilié(e) ZI LA GLACIERE, 10510 MAIZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 151 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE CONCEPTION ET TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS - France.

La marque Baléares Fenêtres. Portes. Volets PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baléares Fenêtres. Portes. Volets PVC est expirée depuis le 22 mars 2010.


SOCIETE DE CONCEPTION ET DE TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS SARL AU CAPITAL DE 150000 F - ZI LA GLACIERE, 10510 MAIZIERES - France - SIREN 351151527


SOCIETE DE CONCEPTION ET TRANSFORMATION DE PRODUITS ISOLANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Matériaux de construction non métaliques.