Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons VAL de FRANCE
SOCIETE DE CONCEPTION ET DE REALISATION IMMOBILIERE (S.A.R.L.) SIEGE SOCIAL :

Numéro de dépôt :
3218902
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
Maisons VAL de FRANCE de SOCIETE DE CONCEPTION ET DE REALISATION IMMOBILIERESIEGE SOCIAL :

Présentation de la marque Maisons VAL de FRANCE

Déposée le 27 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONCEPTION ET DE REALISATION IMMOBILIERESIEGE SOCIAL : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Maisons VAL de FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONCEPTION ET DE REALISATION IMMOBILIERESIEGE SOCIAL : domicilié(e) 33 AVENUE DE LA TETE VERTE,45550 ST DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 386 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SCORIM "MAISONS VAL DE FRANCE" A L'ATTENTION DE M. GUIGUET ANTOINE domicilié(e) 33 AVENUE DE LA TETE VERTE,45550 ST DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France.

La marque Maisons VAL de FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons VAL de FRANCE est expirée depuis le 27 mars 2013.

SOCIETE DE CONCEPTION ET DE REALISATION IMMOBILIERESIEGE SOCIAL : a également déposé les autres marques suivantes : SYTECH , GÎTE ESTIVAL , Gîte ESTIVAL , Le Village Authentique , (Marque figurative) , Express immo , Maisons VAL de FRANCE , MAISON LOISIRS , SCORIM GROUPE , Gîte MARIN


SOCIETE DE CONCEPTION ET DE REALISATION IMMOBILIERE (S.A.R.L.) SIEGE SOCIAL : - 33 AVENUE DE LA TETE VERTE,45550 ST DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France - SIREN 400386017


S.A.R.L. SCORIM "MAISONS VAL DE FRANCE" A L'ATTENTION DE M. GUIGUET ANTOINE - 33 AVENUE DE LA TETE VERTE,45550 ST DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Constructions non métalliques – Constructions transportables non métalliques – matériaux de construction non métalliques – béton, – ciment. Assurances – affaires financières – affaires immobilières – estimations immobilières – gérance de biens immobilièrs – consultation en matière financière. Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction, supervision de travaux de construction, maçonnerie, plâtrerie ou plomberie, travaux de couverture de toits, démolition de construction, néttoyage de bâtiments, d'édifice ou de fênetres. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, architecture, décoration intérieure.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.