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Marques déposées par la société Société de Conception et d'Edition
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SIGNATURE DE LUTECE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE DE LUTECE
Société de Conception et d'Edition

Numéro de dépôt :
94502995
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque SIGNATURE DE LUTECE

Déposée le 21 janvier 1994 par la société Société de Conception et d'Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE DE LUTECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société Société de Conception et d'Edition domicilié(e) Société Anonyme dont le siège social est sis à BOVES (80440) - Rue de Longueau - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 232 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Maître COPPIN-CANGE - France.

La marque SIGNATURE DE LUTECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE DE LUTECE est expirée depuis le 21 janvier 2004.

Société de Conception et d'Edition a également déposé les autres marques suivantes : LUTECE , GEPE FRANCE BATIMENT , ABELIA DECORS , KALEIDOSCOPE , MARKET , LUTECE , LES AVENTURES , PRETTY ADHESIFS , ABELIA , D'ECO


Société de Conception et d'Edition - Société Anonyme dont le siège social est sis à BOVES (80440) - Rue de Longueau - France - SIREN 300232001


FIDAL - Maître COPPIN-CANGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Papiers peints et tentures murales non en matières textiles, pour le revêtement des murs ou des parois.Tissus d'ameublement Produits textiles à savoir: linge de maison Matières textiles fibreuses

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.