Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNATURE DE LUTECE
Société de Conception et d'Edition SA

Numéro de dépôt :
93482904
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque SIGNATURE DE LUTECE

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société de Conception et d'Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE DE LUTECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Conception et d'Edition domicilié(e) Route de Longueau, 80440 BOVES (dossier no 2063787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître COPPIN CANGE domicilié(e) (dossier no 2063787) - France.

La marque SIGNATURE DE LUTECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SIGNATURE DE LUTECE est expirée depuis le 16 février 2006.

Société de Conception et d'Edition a également déposé les autres marques suivantes : LUTECE , GEPE FRANCE BATIMENT , SIGNATURE DE LUTECE , ABELIA DECORS , KALEIDOSCOPE , MARKET , LUTECE , LES AVENTURES , PRETTY ADHESIFS , ABELIA


Société de Conception et d'Edition SA - Route de Longueau, 80440 BOVES (dossier no 2063787) - France - SIREN 300188232


FIDAL Maître COPPIN CANGE - (dossier no 2063787) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1996 n°2063787 - Publication au BOPI 1996-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Papiers peints et tentures murales non en matières textiles, pour le revêtement des murs ou des parois