Marque expirée - Marque en non vigueur

Signature de Lutèce
Société de Conception et d'Edition – S.C.E. Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3614213
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/11/2018
Signature de Lutèce de Société de Conception et d\'Edition – S.C.E

Présentation de la marque Signature de Lutèce

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Société de Conception et d'Edition – S.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Signature de Lutèce »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Conception et d'Edition – S.C.E domicilié(e) Route de Boves,80330 LONGUEAU - 80330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Me PROUST domicilié(e) 77 rue Saint Fuscien, BP 842,80008 AMIENS CEDEX 1 - 80008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature de Lutèce est expirée depuis le 28 novembre 2018.

Société de Conception et d'Edition – S.C.E a également déposé les autres marques suivantes : LUTECE , GEPE FRANCE BATIMENT , SIGNATURE DE LUTECE , ABELIA DECORS , KALEIDOSCOPE , MARKET , LUTECE , LES AVENTURES , PRETTY ADHESIFS , ABELIA


Société de Conception et d'Edition – S.C.E. Société anonyme à conseil d'administration - Route de Boves,80330 LONGUEAU - 80330 - France - SIREN 300188232


FIDAL Me PROUST - 77 rue Saint Fuscien, BP 842,80008 AMIENS CEDEX 1 - 80008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Tentures et revêtements muraux non en matière textile totalement ou partiellement en papier, vinyl, intissé, collable à chaud ou à froid, motif de décoration murale totalement ou partiellement en papier vinyl ou intissé, frise en papier, vinyl ou intissé.