Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le mur devient mode Lutèce
SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION

Numéro de dépôt :
4494723
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
Le mur devient mode Lutèce de SOCIETE DE CONCEPTION ET D\'EDITION

Présentation de la marque Le mur devient mode Lutèce

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le mur devient mode Lutèce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION domicilié(e) 20 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Natalia MOYA FERNANDEZ domicilié(e) 4/6 Avenue d Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque Le mur devient mode Lutèce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le mur devient mode Lutèce arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION a également déposé les autres marques suivantes : ABELIA DECORS , LES AVENTURES , ABELIA , LUTECE PAPIER PEINT – TISSU , INITIALES , GÉPÉ FRANCE BATIMENT


SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION - 20 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


FIDAL, Madame Natalia MOYA FERNANDEZ - 4/6 Avenue d Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Papier ; Carton et produits de l'imprimerie ; Imprimés ; Albums ; Calendriers ; Brochures promotionnelles ; Brochures ; Photographies ; Affiches ; Cartes postales ; Dessins ; Images ; Tableaux (peinture) ; Gravures ; Clichés ; Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; Caractères d'imprimerie ; Papeterie ; Cahiers ; Ardoises pour écrire ; Crayons ; Craies à écrire ; Fournitures pour le dessin ; Fournitures pour l'écriture ; Enveloppes ; Pochettes ; Sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; Autocollants (articles de papeterie) ;

Tissus, tentures totalement ou partiellement en matières textiles, collables ou non, motifs de décoration murale totalement ou partiellement en matières textiles, frises en matières textiles ; Décorations murales en matières textiles; Draps-housses ; Housses d'oreillers; Housses de canapés; Housses de chaises; Housses de couettes en matières textiles; Housses de matelas; Housses pour coussins; Housses pour poufs; Tentures murales; Tentures murales en matières textiles; Tentures murales en matières textiles faites à la main; Tentures murales en soie; Textiles pour la décoration intérieure; Tissus pour la décoration d'intérieur ; Tissus ; Couvertures de lit ; Tissus à usage textile ; Velours ; Linge de lit ; Linge de maison ; Linge de table non en papier ; Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tissu, tentures et revêtements muraux totalement ou partiellement en papier, vinyl, intissé, collables à chaud ou à froid, motifs de décoration murale totalement ou partiellement en papier, vinyl ou intissé, frise en papier, vinyl ou intissé ; Revêtements muraux totalement ou partiellement en papier, vinyl ou intissé, collables ou non ; Tapis ; Paillassons ; Nattes ; Linoléum ; Revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; Papiers peints ; Tapis de gymnastique ; Tapis pour automobiles ; Gazon artificiel.