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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Conception et d'Edition – S.C.E
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INITIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIALES
Société de Conception et d'Edition – S.C.E. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3297163
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/06/2014
INITIALES de Société de Conception et d\'Edition – S.C.E

Présentation de la marque INITIALES

Déposée le 11 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) Société de Conception et d'Edition – S.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « INITIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Conception et d'Edition – S.C.E domicilié(e) Rue de l'Ile Mystérieuse,80440 BOVES - 80440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître Hervé PROUST domicilié(e) 77 rue Saint Fuscien,80000 AMIENS - 80000 - France.

La marque INITIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALES est expirée depuis le 11 juin 2014.

Société de Conception et d'Edition – S.C.E a également déposé les autres marques suivantes : LUTECE , GEPE FRANCE BATIMENT , SIGNATURE DE LUTECE , ABELIA DECORS , KALEIDOSCOPE , MARKET , LUTECE , LES AVENTURES , PRETTY ADHESIFS , ABELIA


Société de Conception et d'Edition – S.C.E. Société Anonyme à Conseil d'Administration - Rue de l'Ile Mystérieuse,80440 BOVES - 80440 - France - SIREN 300188232


FIDAL Maître Hervé PROUST - 77 rue Saint Fuscien,80000 AMIENS - 80000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 29 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650641 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Papiers peints en textile, tentures murales en textile, revêtements muraux en textile, supports en matière textile destinés à recevoir des revêtements muraux en matière textile ou non, frises murales en textile, tissus de décoration. Revêtements muraux intissés, papiers peints non en matière textile, tentures murales non en matière textile, supports non en matière textile destinés à recevoir des revêtements muraux en matière textile ou non, frises murales non en matière textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.