Marque expirée - Marque en non vigueur

ABELIA DECORS
SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
98721968
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018

Présentation de la marque ABELIA DECORS

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABELIA DECORS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION domicilié(e) rue de l'Ile Mystérieuse,80440 BOVES (dossier no 2385454) - 80440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître PROUST domicilié(e) 77 rue Saint Fuscien,80000 AMIENS (dossier no 2385454) - 80000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABELIA DECORS est expirée depuis le 6 mars 2018.

SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION a également déposé les autres marques suivantes : LUTECE , GEPE FRANCE BATIMENT , SIGNATURE DE LUTECE , KALEIDOSCOPE , MARKET , LUTECE , LES AVENTURES , PRETTY ADHESIFS , ABELIA , D'ECO


SOCIETE DE CONCEPTION ET D'EDITION Société Anonyme à Conseil d'Administration - rue de l'Ile Mystérieuse,80440 BOVES (dossier no 2385454) - 80440 - France - SIREN 300188232


FIDAL Maître PROUST - 77 rue Saint Fuscien,80000 AMIENS (dossier no 2385454) - 80000 - France


Inscription le 29 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483811 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2385454 - Publication au BOPI 2008-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 29 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650641 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Tissus à usage textile Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.