Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APASAN
Numéro de dépôt :
918599
Date de dépôt :
26/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque APASAN
Déposée le 26 février 1975 par Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques - S.C.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APASAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APASAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques - S.C.A.T a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°126860 - Publication au BOPI 1976-449