Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI C'ETAIT A REFAIRE
SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95590526
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque SI C'ETAIT A REFAIRE

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI C'ETAIT A REFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE domicilié(e) 63 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 532 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque SI C'ETAIT A REFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI C'ETAIT A REFAIRE est expirée depuis le 2 octobre 2005.

SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 L'INTERNET , les Clés de l'Internet i-mag , INTERNEWS , INTERVUE , LA VERITE TOUTE NUE , INTERINTERDIT , ZAP HOT , P'TITS FARCEURS , (Marque figurative) , ENTREQ


SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE (Société Anonyme) - 63 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 387532336


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370638 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Sachets, boîtes, enveloppes, emballages en papier, ou en carton, ou en matière plastique; stylos et crayons; calendriers; affiches; patrons pour la confection des vêtements