Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3178722
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE domicilié(e) 149-151 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 532 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 2012.

SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 L'INTERNET , les Clés de l'Internet i-mag , INTERNEWS , INTERVUE , LA VERITE TOUTE NUE , INTERINTERDIT , ZAP HOT , P'TITS FARCEURS , ENTREQ , HABLAN "LA VERDAD SIN PELOS EN LA LENGUA."


SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE Société Anonyme - 149-151 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92534 - France - SIREN 387532336


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°364954 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Inscription le 17 août 2010 - Changement de dénomination n°529916 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 17 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529915 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers ; affiches et posters ; autocollants (articles de papeterie) , décalcomanies ; cartes postales ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets. Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, télévision par voie hertzienne, télévision numérique ; transmission et diffusion d'images et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; transmission par télex, transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique y compris par réseau internet ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communications sur réseaux informatiques en général ; services de communications (diffusion) dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; abonnement à tous supports de sons et/ou d'images ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de son musicaux ou non) , à usage interactif ou non. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissements en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) , divertissements télévisés et radiophoniques ; cours par correspondance ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; montage et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de son musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; production et location d'oeuvres artistiques, de films, cassettes y compris cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels et de transmission des sons et/ou des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo) , services d'enregistrement de sons (studios d'enregistrement) , services d'enregistrement d'images (filmage sur bande vidéo) , services de publication et d'édition de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) , services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de cassettes vidéo ; services de prêts ou de locations de jeux ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services de studios d'enregistrements ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; rédaction de scénarios.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.