SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1727794
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
Présentation de la marque LES PETITS FARCEURS
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PETITS FARCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION domicilié(e) 150 rue Legendre - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 391 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque LES PETITS FARCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION, Société par actions simplifiée - 150 rue Legendre - 75017 - PARIS - France - SIREN 399391879
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161374 - Publication au BOPI 1993-07-26
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205868 - Publication au BOPI 2001-09-12
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370638 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283076 - Publication au BOPI 1999-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 17 août 2010 - Changement de dénomination n°529916 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Inscription le 17 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529915 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Inscription le 23 novembre 2011 - Changement d'adresse n°563038 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485272 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28
Papier, carton et produits en ces matières.Papeterie, adhésifs.Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports.Education et divertissement Edition de livres, revues.Divertissements radiophoniques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Programmation pour ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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