SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION Société anonyme
Numéro de dépôt :
95555223
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
Présentation de la marque CINEZAP
Déposée le 26 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CINEZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION domicilié(e) 149 – 151 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2277110) - 92534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 876 499 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2277110) - 75009 - France.
La marque CINEZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION Société anonyme - 149 – 151 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2277110) - 92534 - France - SIREN 431876499
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2277110) - 75009 - France
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370638 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277110 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 17 août 2010 - Changement de dénomination n°529916 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Inscription le 17 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529915 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Papiers, carton et articles en ces matières non compris dans d'autres classes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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