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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMPOSTAGE DU HAUT GRESIVAUDAN
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FUMETOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUMETOU
SOCIETE DE COMPOSTAGE DU HAUT GRESIVAUDAN (SARL)

Numéro de dépôt :
1751003
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
14/02/1999

Présentation de la marque FUMETOU

Déposée le 14 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMPOSTAGE DU HAUT GRESIVAUDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « FUMETOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMPOSTAGE DU HAUT GRESIVAUDAN domicilié(e) ZI de PRE BRUN BP 20, 38530 PONTCHARRA - France.

La marque FUMETOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMETOU est expirée depuis le 14 février 1999.


SOCIETE DE COMPOSTAGE DU HAUT GRESIVAUDAN (SARL) - ZI de PRE BRUN BP 20, 38530 PONTCHARRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Amendement organique ou compost de fumier de bovins

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.