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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Composition
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LES METS & LES VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES METS & LES VINS
Société de Composition, d'Impressions et d'Editions Publicitaires - S.C.I.E.P. (SARL)

Numéro de dépôt :
94543118
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2004

Présentation de la marque LES METS & LES VINS

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Composition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES METS & LES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Composition domicilié(e) 114, avenue de Paris, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 785 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul ZERBIB S.C.I.E.P. - France.

La marque LES METS & LES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES METS & LES VINS est expirée depuis le 3 novembre 2004.


Société de Composition, d'Impressions et d'Editions Publicitaires - S.C.I.E.P. (SARL) - 114, avenue de Paris, 94300 VINCENNES - France - SIREN 343785481


M. Jean-Paul ZERBIB S.C.I.E.P. - France


Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236984 - Publication au BOPI 1997-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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