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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ET D'ISOLATION POUR LE BATIMENT - ISBA
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PANOCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOCELL
SOCIETE DE COMPOSANTS ET D'ISOLATION POUR LE BATIMENT - ISBA, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1450796
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1998

Présentation de la marque PANOCELL

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ET D'ISOLATION POUR LE BATIMENT - ISBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ET D'ISOLATION POUR LE BATIMENT - ISBA domicilié(e) 64, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque PANOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOCELL est expirée depuis le 19 février 1998.

SOCIETE DE COMPOSANTS ET D'ISOLATION POUR LE BATIMENT - ISBA a également déposé les autres marques suivantes : ISBA KP 58 , ISBA KP


SOCIETE DE COMPOSANTS ET D'ISOLATION POUR LE BATIMENT - ISBA, (S.A.) - 64, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Matériau pour l'isolation, le revêtement, la décoration, notamment en plaques et panneaux;matériau de construction pour le bâtiment et l'ameublement;matériau de constitution ou de revêtement de murs, parois, portes, plafonds et faux-plafonds, planchers; matériau de protection anti-feu.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.