Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISBA ROC
Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1388509
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996

Présentation de la marque ISBA ROC

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISBA ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA domicilié(e) 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France.

La marque ISBA ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA ROC est expirée depuis le 15 septembre 1996.

Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA a également déposé les autres marques suivantes : LITATHERM , LITADECOR , ISBA , ONDUCELL


Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA (S.A.) - 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription - Transmission de propriété n°45745 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24352 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, enduit hydraulique, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte;poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées. Tous produits, matériaux et leur mise en oeuvre ayant trait notamment au bâtiment et à l'isolation thermique, phonique et acoustique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.