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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA
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ISBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISBA
Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA, société anonyme, 64, avenue de la Grande-Armée, PARIS 17|.

Numéro de dépôt :
1168871
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ISBA de Société de Composants et d\'Isolation pour le Bâtiment ISBA

Présentation de la marque ISBA

Déposée le 29 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 29 avril 1991.

Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA a également déposé les autres marques suivantes : LITATHERM , ISBA ROC , LITADECOR , ONDUCELL


Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment ISBA, société anonyme, 64, avenue de la Grande-Armée, PARIS 17|. - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Inscription - Transmission de propriété n°45745 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24352 - Publication au BOPI

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées. Tous produits, matériaux et leur mise en oeuvre ayant trait notamment au bâtiment et à l'isolation thermique, phonique et acoustique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.