SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1642107
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011
Présentation de la marque TORONADO
Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORONADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES domicilié(e) 8 RUE DE COCHEREL, 27000 EVREUX (dossier no 2191133) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT HUD domicilié(e) (dossier no 2191133) - France.
La marque TORONADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES, Société anonyme - 8 RUE DE COCHEREL, 27000 EVREUX (dossier no 2191133) - France
ROBERT HUD - (dossier no 2191133) - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191133 - Publication au BOPI 2001-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252780 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252779 - Publication au BOPI 1998-04-07
Avertisseurs sonores pour véhicules automobiles ainsi que pour l'industrie et la marine
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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