Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y.ROCHE
SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX (S.A.R.L.), Domaine de Malijay, 84150 JONQUIERES.

Numéro de dépôt :
1209203
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/07/1992

Présentation de la marque Y.ROCHE

Déposée le 7 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Y.ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVELLE - France.

La marque Y.ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y.ROCHE est expirée depuis le 7 juillet 1992.

SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay a également déposé les autres marques suivantes : M.LAMURE , ANTOINE CRISTAL , Jacques RIGAUD , Jacques LOUIS , O.CANTON , COMTE DE MONTFORT


SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX (S.A.R.L.), Domaine de Malijay, 84150 JONQUIERES. - France


NATIVELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

VINS