Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay
/
Jacques RIGAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacques RIGAUD
SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX (S.A.R.L.), Domaine de Malijay, 84150 JONQUIERES.

Numéro de dépôt :
1256029
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1993

Présentation de la marque Jacques RIGAUD

Déposée le 31 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jacques RIGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque Jacques RIGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques RIGAUD est expirée depuis le 31 mars 1993.

SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay a également déposé les autres marques suivantes : Y.ROCHE , M.LAMURE , ANTOINE CRISTAL , Jacques LOUIS , O.CANTON , COMTE DE MONTFORT


SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX (S.A.R.L.), Domaine de Malijay, 84150 JONQUIERES. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Vins, spiritueux et liqueurs.