Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TRIGAL
SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS

Numéro de dépôt :
1003760
Date de dépôt :
20/10/1976
Lieu de dépôt :
BRIVE

Présentation de la marque ROYAL TRIGAL

Déposée le 20 octobre 1976 par SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « ROYAL TRIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS domicilié(e) (SO. CO. VINS - SA - ) Zone Industrielle Beauregard 19101 BRIVE CEDEX - France.

La marque ROYAL TRIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL TRIGAL est expirée depuis le 20 octobre 1986.

SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : LES EPINES , L ESTAILLADE , BOUQUET D ARVERNES , CANTAGRIL , LA PECHERAIE , LA FAUGERAIE , MON BOUQUET , CAUSSEL , LA JACHERE , CUVEE DU CHEF


SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS - (SO. CO. VINS - SA - ) Zone Industrielle Beauregard 19101 BRIVE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Vin d'appellation à origine contrôlée.