Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON BOUQUET
SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS

Numéro de dépôt :
1014561
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
BRIVE

Présentation de la marque MON BOUQUET

Déposée le 9 décembre 1976 par SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « MON BOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS domicilié(e) (S.A.) Z.I. BEAUREGARD 19101 BRIVE - France.

La marque MON BOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MON BOUQUET est expirée depuis le 9 décembre 1986.

SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : LES EPINES , L ESTAILLADE , BOUQUET D ARVERNES , CANTAGRIL , LA PECHERAIE , ROYAL TRIGAL , LA FAUGERAIE , CAUSSEL , LA JACHERE , CUVEE DU CHEF


SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS - (S.A.) Z.I. BEAUREGARD 19101 BRIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Vin de Table