Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUSSEL
Société de Commercialisation des VINS

Numéro de dépôt :
1051481
Date de dépôt :
15/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Brive

Présentation de la marque CAUSSEL

Déposée le 15 septembre 1977 par Société de Commercialisation des VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Brive), la marque française « CAUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Commercialisation des VINS domicilié(e) (S.A.) Z.I. de Beauregard - 19101 BRIVE - France.

La marque CAUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAUSSEL est expirée depuis le 15 septembre 1987.

Société de Commercialisation des VINS a également déposé les autres marques suivantes : LES EPINES , L ESTAILLADE , BOUQUET D ARVERNES , CANTAGRIL , LA PECHERAIE , ROYAL TRIGAL , LA FAUGERAIE , MON BOUQUET , LA JACHERE , CUVEE DU CHEF


Société de Commercialisation des VINS - (S.A.) Z.I. de Beauregard - 19101 BRIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Vins