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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA
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BATRIBOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATRIBOX
SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4301486
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
BATRIBOX de SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA

Présentation de la marque BATRIBOX

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATRIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA domicilié(e) 8 Rue Edouard Naud - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 582 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES, SA, M. Yann CAILLAUT domicilié(e) 8 RUE Edouard Naud - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque BATRIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATRIBOX arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA a également déposé les autres marques suivantes : INITIATIVE RECYCLAGE , ECOTRONIC , PILES SOLIDAIRES


SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES SA, Société anonyme - 8 Rue Edouard Naud - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 422582072


SOCIETE DE COLLECTE ET DE RECYCLAGE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES, SA, M. Yann CAILLAUT - 8 RUE Edouard Naud - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .