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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET TUYAUTERIE RHODANIENNE SCTR "En Milon"
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BIVALOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIVALOR
SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET TUYAUTERIE RHODANIENNE SCTR Société anonyme, "En Milon", BRINDAS, 69290 CRAPONNE (France).

Numéro de dépôt :
1208878
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1992

Présentation de la marque BIVALOR

Déposée le 7 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET TUYAUTERIE RHODANIENNE SCTR "En Milon" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIVALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET TUYAUTERIE RHODANIENNE SCTR "En Milon" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BIVALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVALOR est expirée depuis le 7 juillet 1992.


SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET TUYAUTERIE RHODANIENNE SCTR Société anonyme, "En Milon", BRINDAS, 69290 CRAPONNE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Des digesteurs et autres appareils pour la production en continu de gaz utiles à partir de matières organiques.