Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sbenet
Société de Banque et d'Expansion Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 140 000 000 F

Numéro de dépôt :
3111538
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011

Présentation de la marque Sbenet

Déposée le 10 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) Société de Banque et d'Expansionau capital de 140 000 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sbenet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Banque et d'Expansionau capital de 140 000 000 F domicilié(e) 1 Bd Victor - Le Barjac, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBE Mr Lafage Christian - France.

La marque Sbenet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sbenet est expirée depuis le 10 juillet 2011.

Société de Banque et d'Expansionau capital de 140 000 000 F a également déposé les autres marques suivantes : PEP'ite


Société de Banque et d'Expansion Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 140 000 000 F - 1 Bd Victor - Le Barjac, 75015 PARIS - France


SBE Mr Lafage Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

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