Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUITIER
Numéro de dépôt :
1559707
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
28/06/1999
Présentation de la marque FRUITIER
Déposée le 28 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Société DAVRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « FRUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITIER est expirée depuis le 28 juin 1999.
Société DAVRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17