Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEL AIRE
Numéro de dépôt :
1004196
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. d'Avignon.
Présentation de la marque BEL AIRE
Déposée le 7 décembre 1976 par SOCIETE DAVID et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Avignon.), la marque française « BEL AIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEL AIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004196.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BEL AIRE est expirée depuis le 7 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007