Déposée le 31 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITE EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DARCEL domicilié(e) 2269, avenue Lou Mistraou, 83230 BORNES-les-MIMOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 786 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland ELBAZ Avocat à la Cour - France.
La marque CITE EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE EAUX est expirée depuis le 31 octobre 2006.
Société DARCEL, Société à responsabilité limitée - 2269, avenue Lou Mistraou, 83230 BORNES-les-MIMOSAS - France - SIREN 403786254
Maître Roland ELBAZ Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Constructions et réparations; Services d'installation, Travaux publics; Travaux ruraux; Forage de puits; Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sol. Distribution d'eau Purification et régénération de l'air
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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