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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DANIEL FRANCE
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PIEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIEGE
SOCIETE DANIEL FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92428539
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque PIEGE

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DANIEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DANIEL FRANCE domicilié(e) 37-39, rue René-Leynaud , 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 500 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque PIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEGE est expirée depuis le 23 juillet 2002.


SOCIETE DANIEL FRANCE (S.A.) - 37-39, rue René-Leynaud , 69001 LYON - France - SIREN 954500195


CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280205 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 28 juin 1999 - Changement d'adresse n°280204 - Publication au BOPI 1999-06-28

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Soutiens-gorge, gaines, corsets et de manière générale tous sous-vêtements et vêtements féminins