Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D2 DIFFUSION
Société D2 DIFFUSION

Numéro de dépôt :
1658185
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1997
D2 DIFFUSION de Société D2 DIFFUSION

Présentation de la marque D2 DIFFUSION

Déposée le 20 mars 1987 par Société D2 DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D2 DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société D2 DIFFUSION, domicilié(e) 296 bis, rue de Rosny, 93100 Montreuil sous Bois - France.

La marque D2 DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D2 DIFFUSION est expirée depuis le 20 mars 1997.


Société D2 DIFFUSION - 296 bis, rue de Rosny, 93100 Montreuil sous Bois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, instruments de musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.