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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D'VI
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D'VI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'VI
Société D'VI, SARL dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1544556
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/1999

Présentation de la marque D'VI

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D'VI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D'VI domicilié(e) Lieudit "Les Sapeyses" FAREINS, 01480 JASSANS RIOTTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JURI-FISC, Conseil Juridique, en la personne de la responsable du bureau de LYON (69006) 20, rue Masséna: Mme Martine CABUT - France.

La marque D'VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'VI est expirée depuis le 28 juillet 1999.

Société D'VI a également déposé les autres marques suivantes : NOUCHKA


Société D'VI, SARL dont le siège social est à - Lieudit "Les Sapeyses" FAREINS, 01480 JASSANS RIOTTIER - France


Cabinet JURI-FISC, Conseil Juridique, en la personne de la responsable du bureau de LYON (69006) 20, rue Masséna: Mme Martine CABUT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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